Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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SAS Zen Pare-Brise – N*TEL : 02 79 02 03 04
59 rue de Ponthieu 75008 Paris
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 94978745100010
Numero TVA Intracommunautaire : FR72949787451
Adresse de courrier électronique : contact@zenparebrise.com
Le Fabriquant du site : Abdel-Elah GUERROUF
Décideur de la publication : Abdel-Elah GUERROUF
Comment entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@zenparebrise.com
Le Développeur est : Agence EVVI
Par quel moyen joindre le Réalisateur : contact@agence-evvi.fr
Le site est hebergé par : Aqua Ray
SAS
Immatriculation RCS 447997099
Code APE (INSEE) 6311Z
Num. de TVA : FR49447997099
Siège social : 14 Rue Jules Vanzuppe, 94200 Ivry-sur-Seine
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : zenparebrise.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site web zenparebrise.fr regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site zenparebrise.fr. Le site zenparebrise.fr est actualisé de façon régulière par Agence EVVI.
Abdel-Elah GUERROUF s’efforce de prescrire sur le site suivant zenparebrise.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site web zenparebrise.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, zenparebrise.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, zenparebrise.fr ne saurait être tenu pour responsable des dommages, peu importe sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
Le site zenparebrise.fr comporte un certain nombre de liens cliquable vers plusieurs sites (partenariats, informations .) mis en place suite à la validation de Abdel-Elah GUERROUF. Néanmoins, Abdel-Elah GUERROUF n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité des élements des sites visités et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus illicites.
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6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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